Les décisions des élus
Vous trouverez ici tous nos procès verbaux et liste des délibérations soumises au Conseil Municipal.
Si vous recherchez un document plus ancien, vous pouvez venir le consulter en mairie pendant les horaires d'ouverture.
Rubrique = "les décisions" But du jeu : Publier les décisions prises par les élus du conseil municipal En fonction des pratiques et possibilités à minima les procès-verbaux des conseils municipaux (par année civile) rang en plus : les délibération (par année)
Les délibérations et Procès-Verbaux
Liste des délibérations du 4 septembre 2025
Liste des délibérations du 28 août 2025
Liste des délibérations du 24 juin 2025
Liste des délibérations du 23 mai 2025
Procès verbal du 11 avril 2025
Liste des délibérations du 11 avril 2025
Liste des délibérations du 27 mars 2025
Procès verbal du 27 février 2025
Liste des délibérations du 27 février 2025
Procès verbal du 13 décembre 2024
Liste des délibérations du 13 décembre 2024
Procès verbal du 21 novembre 2024
Liste des délibérations du 21 novembre 2024
Procès verbal du 25 octobre 2024
Liste des délibérations du 25 octobre 2024
Procès verbal du 26 septembre 2024
Liste des délibérations du 26 septembre 2024
Liste des délibérations du 29 août 2024
Liste des délibérations du 14 juin 2024
Procès verbal du 25 avril 2024
Liste des délibérations du 25 avril 2024
Liste des délibérations du 18 mars 2024
Procès verbal du 1er février 2024
Liste des délibérations du 1er févirer 2024
Procès verbal du 15 décembre 2023
Liste des délibérations du 15 décembre 2023
Procès verbal du 7 novembre 2023
Liste des délibérations du 7 novembre 2023
Procès verbal du 5 septembre 2023
Liste des délibérations du 5 septembre 2023
Procès verbal du juin 2023
Liste des délibérations du 9 juin 2023
Procès verbal du 18 avril 2023
Liste des délibérations du 18 avril 2023
Procès verbal du 17 mars 2023
Liste des délibérations du 17 mars 2023
Procès verbal du 31 janvier 2023
Liste des délibérations du 31 janvier 2023