Vous trouverez ici tous nos procès verbaux, nos liste des délibérations et les délibérations soumises au Conseil Municipal.

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Délibérations, listes des délibérations et Procès-Verbaux

202608_0010_Achat_parcelle_boisee

202608_009_Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association du Comité des fêtes

202608_008_Décision modificative N°1 du budget principal

202608_007_Distraction de parcelle du Régime forestier

202608_006_Antenne Faisceaux Hertziens (FH), abrogation de la délibération du 25 juin 2025

202608_005_Approbation de la convention d'apport de droit de chasse saison 2026-2027

202608_004_Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Maison du Département - HDS

202608_003_Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Maison du Département - Route de Quincivet

202608_002_Dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès de la Maison du Département - Aménagement de village

202608_001_Nomination des membres des commissions intercommunales

202606_005_Précision de l'article 30 des délégations consenties au maire par le conseil

202606_004_ ONF_convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'Office national des forêt

202606_003_Attribution d'une subvention à l'association « Traditions et Partage »

202606_002_Couvent « Notre Dame de la Croix » - Modification des conditions de cession - délibération modificative

202606_001_Antenne Faisceaux Hertziens (FH), abrogation de la délibération du 26 septembre 2025

202605_006 Mise en place d'un budget participatif 2026

202605_005 Attribution de subventions aux associations

202605_004 Proposition de membres à la commission Communale des Impôts Directs (CCID)

202605_003 Désignation du correspondant défense

202605_002 Orientations et crédits affectés à la formation des élus

202605_001 Antenne Faisceaux Hertziens (FH), implantation d'un poste de transformation sur la parcelle B 372

202604_007_Rallye de Saint Marcellin 2026

202604_006_Participation financière aux frais de fonctionnement du SIRCO

202604_005_Précision de l'article 26 des délégations consenties au maire par le conseil municipal

202604_004_Vote des taux de fiscalité directe locale pour 2026

202604_003_Vote du budget primitif 2026

202604_002 Affectation des résultats

202604_001 Approbation du CFU 2025

Procès verbal du 15 décembre 2023

Liste des délibérations du 15 décembre 2023

Procès verbal du 7 novembre 2023

Liste des délibérations du 7 novembre 2023

Procès verbal du 5 septembre 2023

Liste des délibérations du 5 septembre 2023

Procès verbal du  juin 2023

Liste des délibérations du 9 juin 2023

Procès verbal du 18 avril 2023

Liste des délibérations du 18 avril 2023

Procès verbal du 17 mars 2023

Liste des délibérations du 17 mars 2023

Procès verbal du 31 janvier 2023

Liste des délibérations du 31 janvier 2023